De l'indigénat

Introduction
1. Une « monstruosité juridique »
2. Des lois métropolitaines dans les colonies : l'exception e(s)t la règle
3. « Régime des décrets » et nature de l'État colonial
4. Le droit colonial : un continent trop souvent ignoré
I. Droits de l'homme, régime du « bon tyran » et colonies
1. Les « droits des Français » contre les « droits de l'homme »
2. Défense de l'universalisme
3. Du régime du « bon tyran » à l'État impérial-républicain
II. Les « indigènes » : des « sujets français », pas des citoyens
1. Les « indigènes » algériens
2. L'infériorité des « sujets français »
III. Justice coloniale : justice d'exception
1. Principes et généralités
2. Des peines « toutes spéciales »
3. Organisation judiciaire de l'Afrique-occidentale française
IV. Code(s) de l'indigénat : « code(s) matraque(s) »
1. Le code de l'indigénat algérien
2. Sur quelques infractions au code de l'indigénat de l'A-OF
V. Internement administratif, amende collective et séquestre
1. De l'internement administratif
a) Défense de l'internement ; b) Critique de l'internement ; c) Extension et banalisation de l'internement
2. Amende et responsabilité collectives
a) L'amende collective : une « mesure de guerre » ; b) De la responsabilité collective : mutations et usages contemporains
3. Le séquestre
VI. Les libertés publiques dans les colonies
1. Presse, films et prises de vues cinématographiques
a) La « presse aux colonies » : l'« auxiliaire du gouvernement » ; b) Films et prises de vues cinématographiques ; c) Critiques des contemporains
2. Réunion et association
a) Droit de réunion ; b) Droit d'association
VII. Travail forcé et esclavage de case dans les colonies françaises sous la III^e République
1. Du travail forcé
2. Esclavage de case : pas d'abolition immédiate
Pour conclure : « œuvre » coloniale et mythologie nationale
1. La scolarisation
a) L'Indochine ; b) L'Afrique noire française ; c) L'Algérie
2. Médecine coloniale et situation alimentaire des populations « indigènes »
a) Médecine coloniale ; b) L'« indigène » est « sous-alimenté »
Annexe. Arrêté général sur les infractions de l'indigénat
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