Humanité et souverainetés

Avant-propos 
Première partie : la société mondiale et le droit international 
Introduction 
1. État des lieux 
Des règles du jeu pour quelques joueurs ? Nations unies et États-nations 
La construction du modèle de l'État occidental 
L'universalisation du modèle de l'État 
L'internationalisation des fonctions sociales 
Le maintien de la paix et la militarisation du monde 
Les retards sociaux 
Les déséquilibres économiques, financiers, commerciaux 
La confusion des pouvoirs à l'échelle internationale 
Le désordre persistant 
2. Ruptures dans l'histoire 
Les mutations techniques et sociales 
Le surpeuplement du monde et les menaces sur la planète 
La fin des paysanneries et la concentration urbaine
Les technologies bouleversantes 
Le désarroi idéologique 
Les désordres réponses du droit international 
La bonne et la mauvaise violence 
L'inévitable légitimation 
3. La place du droit 
À la recherche d'une définition 
Justice ou objectivité 
Droit, société, État 
Une cartographie très contrastée du droit international 
La part efficace du droit international 
Les zones de non-droit 
Le droit contesté par les uns, revendiqué par les autres 
Le droit non respecté 
Le droit non respectable 
4. Instruments d'analyse 
Les outils d'analyse extérieurs au droit 
Nécessaire pluridiscplinarité 
Les rapports du droit et du temps 
Valeurs et formes constitutives du droit 
Hypothèses de travail 
Deuxième partie : la domination de l'occident 
Introduction 
5. Les bases de la rationalité juridique 
Une rationalité universelle ? 
Pensée religieuse ou pensée séculière du pouvoir 
La distinction entre loi divine et loi naturelle 
Du droit naturel à la loi positive 
Théories contractualistes et extracontractualistes du droit international 
Les racines anciennes d'un droit extracontractuel 
Le volontarisme en droit international 
6. L'ouverture du monde 
La limitation du droit de faire la guerre entre États et la fixation des frontières 
La recherche de l'équilibre entre " puissances " 
Le code de conduite des puissances entre elles 
Le droit de conquête, expression de la persistance du projet impérial 
Les conditions de licéité de la conquête 
La liberté des mers : hésitations et manipulations 
Le statut des terres inconnues 
L'émergence du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes 
Mutation du droit de conquête : l'intervention 
Des modalités diverses au service d'un même but : l'extension d'une économie monde 
L'idéologie du libre-échange 
La recherche de préférences et son ambiguïté 
7. L'exclusion juridiquement organisée 
Sujets de droit et capacité juridique 
La discrimination entre les individus 
La discrimination entre les groupes 
Les conséquences : peuples sans identité, minorités, réfugiés 
Des procédures et procédés inégalitaires
... dans la décision politique 
dans la décision économique 
... dans la décision militaire 
8. La capture des biens 
Le découpage de l'espace mondial en États 
Le rôle originaire de l'État 
Un ordre économique désormais indifférent aux États 
Contrats et inégalités 
L'hétérogénéité des cocontractants 
Les fictions de l'égalité juridique et de l'autonomie de la volonté 
Flexibilité instrumentale et faiblesse des mécanismes de responsabilité
Troisième partie : les manifestations de la résistance 
Introduction 
9. Les fondements théoriques 
La problématique de l'émancipation internationale 
Racine commune ou pluralité de racines ? 
L'extension internationale du fondement radical commun 
Les outils juridiques de l'émancipation relative 
Révolution française et émancipation internationale 
Marxisme et rationalité juridique internationale 
La critique radicale de l'État, du droit et du marché 
La normalisation 
Le tiers-mondisme et les fondements du droit international 
Les diverses formes de ralliement à l'État 
Le non-alignement et la soumission à l'économie mondiale 
Persistantes stratégies de la rupture ? 
10. A revendication d'identité 
Le désir de souveraineté 
Légitimité et légalité des luttes de libération nationale 
La condamnation du colonialisme 
Le renouvellement des catégories juridiques 
Ambiguïtés sur les sources du droit et leur permanence 
L'essai de contrôle du contenu substanciel 
L'affaiblissement des résistances 
11. Les tentatives de récupération des biens 
Une problématique incertaine des causes de l'inégalité mondiale 
Ambiguïté des objectifs et faiblesse des moyens 
La pluralité des analyses économiques du sous-développement 
L'exigence d'un particularisme compensateur 
L'aide publique au développement 
La coopération technique et les transferts de technologie 
Le droit international du commerce mondial 
La problématique de la souveraineté économique 
La souveraineté permanente des peuples et des États sur leurs ressources naturelles 
Le statut juridique international des investissements étrangers 
La communautarisation de certains biens 
Quatrième partie : Chaos ou communauté ? 
Introduction 
12. Droit international et régulation 
La régularisation contre le droit 
La régulation par les moyens d'information 
La régulation économique 
La régulation militaire 
L'éclipse de la fonction préventive 
La prolifération de l'humanitaire 
13. Les identités 
Affaiblissement et permanence de l'État 
La dualité des fonctions étatiques 
La perte accentuée de la souveraineté 
La nécessité persistance du lien social étatique 
La diversification des liens sociaux et leur articulation 
Le rôle croissant des individus et de leurs divers groupements 
La clef d'articulation entre les différents liens sociaux 
14. À la recherche des valeurs communes 
Les obstacles à la formation de valeurs communes 
Religions et droit international 
Cultures et droit international 
Quel contenu pour les valeurs en commun ? 
Le rôle de la raison 
l'incertitude sur les interdits fondateurs et les mythes positifs 
15. La mise en œuvre des valeurs par le droit 
Le besoin international de la loi 
La nécessaire complémentarité de la loi et du contrat 
Quel contenu et quelles procédures pour des normes supérieures aux contrats ? 
L'esquisse d'une responsabilité 
Les obstacles à une juste et efficace imputation des actes dommageables 
La faute et le risque
Bibliographie 
Table des matières.