La laïcité

Collection : Repères

Date de parution : 19/05/2022

Éditeurs :

POCHE

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La laïcité

Gwénaële Calvès

Collection : Repères

Date de parution : 19/05/2022

La laïcité, en France, n’a jamais été une notion univoque. Depuis la fin du XIX^e siècle, elle fait l’objet de nombreux conflits d’interprétation, et les règles de droit qui lui... La laïcité, en France, n’a jamais été une notion univoque. Depuis la fin du XIX^e siècle, elle fait l’objet de nombreux conflits d’interprétation, et les règles de droit qui lui donnent corps n’ont cessé d’être réajustées.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l’appréhender... La laïcité, en France, n’a jamais été une notion univoque. Depuis la fin du XIX^e siècle, elle fait l’objet de nombreux conflits d’interprétation, et les règles de droit qui lui donnent corps n’ont cessé d’être réajustées.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l’appréhender comme un kaléidoscope. Il la diffracte en quatre ensembles de normes politico-juridiques, qui forment un système cohérent, mais structurellement instable : la liberté de conscience et la liberté de religion, la séparation du politique et du religieux, l’égalité « sans distinction de religion », la neutralité confessionnelle des personnes publiques.
Entre ces quatre composantes du principe de laïcité, quelles complémentarités ? Quelles tensions ? Où placer le juste point d’équilibre ? Cet ouvrage, illustré par de nombreux exemples et comparaisons internationales, permettra à chacun de forger sa propre opinion.

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EAN : 9782348071560

Code sériel : 785

Façonnage normé : POCHE

Nombre de pages : 128

Format : 120 x 190 mm

POCHE

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Introduction
La laïcité, une construction philosophico-politique
La laïcité, un corpus juridique
I. La laïcité de la République, un kaléidoscope
Un kaléidoscope de valeurs
La laïcité et ses ennemis
Encadré : La laïcité ennemie de Dieu
Les querelles contemporaines autour du « vrai sens » de la laïcité
Un kaléidoscope de normes
Des énoncés constitutionnels elliptiques
Un mille-feuille législatif
Des règlements, des circulaires, et beaucoup de droit mou
Encadré : La laïcité scolaire expliquée par les circulaires ministérielles
Le poids du Conseil d’État
Les tensions internes au système normatif
II. La liberté
La liberté de conscience, clé de voûte de la construction laïque
L’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
Encadré : Décret du 3 avril 1871 sur la séparation de l’Église et de l’État
La visée émancipatrice des lois de laïcisation (1879‑1904)
Les protections contemporaines
Le libre exercice des cultes
La liberté de s’associer
Encadré : Un statut à part : la congrégation religieuse
La liberté de se réunir
La liberté des manifestations extérieures du culte
Un faisceau de libertés individuelles
III. La séparation des Églises et de l’État
La séparation institutionnelle et normative (« La République ne reconnaît aucun culte »)
1905 : fin du régime des cultes reconnus et privatisation du religieux
Encadré : Les exceptions territoriales au régime de Séparation
L’ignorance de principe de la loi religieuse
Les situations de conflit de normes
La séparation financière (« La République ne salarie ni ne subventionne aucun culte »)
Le principe
L’érosion progressive du principe
Encadré : L’organisation par l’administration d’une fête religieuse : l’Aïd el-Kébir
IV. L’égalité
L’égalité « sans distinction de religion »
L’égalité des droits
Le droit à la non-discrimination
L’égale soumission à la règle commune
Encadré : L’exigence de photographie « tête nue »
Les mutations contemporaines de l’exigence d’égalité
L’extension des demandes de dérogation à la règle commune
Les demandes d’adaptation de la règle commune
Encadré : Kirpan et burkini : deux exemples d’accommodement mutuel
La critique de la catho-laïcité
V. La neutralité
La neutralité de la sphère publique
Les monuments publics, « ou quelque emplacement public que ce soit »
L’administration et les services publics
Les agents publics
La neutralité de l’État, définitions et redéfinitions
La neutralité libérale
La neutralité « inclusive »
La neutralité « respectueuse des croyances »
Une règle en expansion ?
La dilatation de la sphère publique
L’émergence de la notion d’espace public
Encadré : Le port du burkini à la plage
La migration de la règle de neutralité vers les entreprises privées
Conclusion
Liste des abréviations
Index
Repères bibliographiques.

Ils en parlent

L'ouvrage aborde l'ensemble des champs d'application de la laïcité et des controverses qui s'y rattachent, du débat sur les signes religieux en entreprise aux polémiques récurrentes sur le burkini, en passant par les fêtes légales, les manifestations extérieures du culte, etc. Gwénaële Calvès, qui ne se situe ni dans la conception martiale de la laïcité ni dans la spirale des complaisances envers les fanatismes, a l'art de décrire les oppositions les plus virulentes en présentant de manière posée les arguments en présence.

Luc Cédelle / Le Monde

Des nombreuses mises au point, précises et fiables, proposées par Gwénaële Calvès qui démontre que la laïcité n’est ni un fourre-tout ni une réalité simple, mais un lieu de tensions à lourds enjeux dans la vie des sociétés et des individus, à commencer par les enjeux de liberté et d’égalité. Ce livre savant qui explique sur quels fondements la laïcité varie à l’intérieur d’elle-même est aussi un ouvrage populaire, au sens où sa lecture attentive peut être vivement recommandée à des non-juristes.

Pierre Hayat / Respublica

Bien que limité aux 128 pages de la collection « Repères » cet ouvrage se caractérise par son caractère complet. Ecrit par une juriste, il est précis, clair et même original.

Charles Conte / Mediapart

Lire sur Mediapart

Orfèvre d'un sujet aujourd'hui comme hier si disputé, Gwenaële Calvès analyse la laïcité sur le plan juridique. [...] Ces pages informées présentent les dynamiques de privatisation du religieux et, symétriquement, de laïcisation de l'école, de l'hôpital et des funérailles. Elles précisent la laïcité à la française, avec ses fondamentaux, ses bricolages, ses accomodements.

Julien Damon / Les Echos

Un petit livre dense et utile pour comprendre les conflits d’interprétation autour de ce principe républicain. Une lecture qui incite au débat plus qu’il ne le clôt.

Philippe Foussier / Le droit de vivre

Gwénaële Calvès propose d’appréhender la laïcité sous la forme d’un kaléidoscope de normes et de valeurs en constante mutation. Abandonnant la définition initiale conçue par les promoteurs de la loi de 1905, elle la regarde sous le prisme des grands principes de la construction laïque que sont la liberté, la séparation des Églises et de l’État, l’égalité et la neutralité. Ses propos sont accompagnés de focus normatifs et déclaratifs illustrant habilement ses démonstrations et offrant au lecteur un exemple précis de la logique de l’époque. [...] Au fil des pages, le lecteur est donc convié à revisiter, à travers une réflexion riche et objectivée par de nombreux exemples, les composantes d’une laïcité qui a évolué au rythme de son époque et de ses acteurs.

Héloïse Massat / Revue du droit des religions

L’autrice parvient, en un minimum de pages, à rendre compte du dispositif juridique (lois, jurisprudence) et du développement, depuis une quinzaine d’années, d’un « droit mou » (circulaires, notes de service, chartes) de la laïcité en France, à travers des comparaisons avec des États européens, le Canada (intéressante mise au point sur « l’accommodement raisonnable ») et les États-Unis [...] Un ouvrage à l’intérêt indéniable.

Jean Beaubérot / Archives de sciences sociales des religions

La synthèse que [Gwénaële Calvès] [...] réussit le tour de force de donner une approche synthétique de l’ensemble des questions, dégageant des repères (ce qui l’inscrit pleinement dans le titre de la collection où cet ouvrage paraît). Elle met en perspective historique les débats contemporains et dégonfle certaines polémiques en en dégageant les termes et en désacralisant un certain nombre de formules (sur le « respect » des croyances) et en éclaircissant certains amalgames (sur la dissimulation du visage dans l’espace public). Sans rester le nez collé au présent mais tout en le prenant en compte, une telle démarche contribue à la construction à la fois d’une approche distanciée et historiquement informée, en même temps qu’elle introduit à une certaine culture juridique vivante, montrant que, si le droit n’éclaire pas tout, il contribue à fournir certaines lumières que les autres approches citées au début de cet alinéa n’opèrent pas toujours. Ce faisant, il rend de signalés services et constitue – l’auteur de ces lignes peut en témoigner pour l’avoir expérimenté dans des formations sur la question – un outil efficace de clarification et de structuration de la réflexion.

Laurent Husson / Questions de communication

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